Le zèle du MAPAQ menace-t-il les petits marchés locaux?

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SAINT-ADRIEN — À l’heure où l’on demande aux Québécois d’acheter local, de soutenir les producteurs d’ici et de faire vivre les régions, un témoignage publié par Robin Aubert soulève une question assez simple : est-ce que la réglementation finit parfois par décourager précisément ceux que l’on voudrait encourager?

Dans une longue publication sur les réseaux sociaux, Robin Aubert raconte l’évolution du Marché de Saint-Adrien, un petit marché qui se tient devant l’église du village. À ses débuts, raconte-t-il, une certaine Valérie venait simplement y vendre les surplus de son jardin. Peu à peu, d’autres se sont ajoutés : légumes, pain, brioches, fleurs, produits artisanaux et café.

Le petit marché est ainsi devenu davantage qu’un endroit où faire ses emplettes. Un lieu de rencontre, presque un « parvis d’église moderne », écrit-il.

Mais selon Aubert, certains petits vendeurs ont disparu cette année. Et il pointe directement du doigt le poids de la réglementation du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ).

Des inspections qui font grincer des dents

Robin Aubert raconte notamment le passage récent d’une inspectrice du MAPAQ au marché. Selon son témoignage, celle-ci aurait demandé à un boulanger prénommé Gaétan de protéger ses pains exposés et aurait voulu inspecter l’endroit où ceux-ci étaient préparés.

La réaction du principal intéressé, rapportée par Aubert, ne laisse pas beaucoup de place à l’interprétation.

« Si tu veux tuer un marché public, c’est la bonne affaire », aurait lancé Gaétan en parlant du MAPAQ.

Aubert affirme également que le boulanger doit payer environ 500 $ pour son permis. Sur ce point, le montant évoqué correspond effectivement assez étroitement aux tarifs actuellement affichés par Québec. Un permis de vente au détail de catégorie « Préparation générale » coûte 367 $. Lors d’une première demande, des frais d’ouverture de dossier de 144 $ s’ajoutent, pour un total de 511 $.

Pour une grande entreprise, 511 $ représente probablement une dépense relativement marginale. Mais pour quelqu’un qui produit quelques dizaines de pains, de brioches ou d’autres produits chaque semaine et vient les vendre dans un marché de village pendant l’été, la proportion n’est évidemment plus la même.

C’est précisément là que se trouve le problème soulevé par le témoignage de Robin Aubert.

Les mêmes règles pour tout le monde? Pas exactement

Il faut cependant apporter une nuance importante. Contrairement à ce que laisse entendre une partie de sa publication, un particulier ou un agriculteur qui vend quelques légumes de son jardin n’est pas nécessairement soumis aux mêmes exigences qu’une épicerie.

Le gouvernement du Québec précise qu’aucun permis n’est nécessaire pour vendre les fruits et légumes que l’on produit soi-même, lorsqu’ils sont vendus frais et entiers. Certaines exemptions existent également pour des producteurs agricoles enregistrés qui vendent notamment des œufs en coquille, des produits purs de l’érable ou des produits apicoles.

La situation change dès qu’il y a transformation des aliments. Tartes, soupes, fruits coupés et plusieurs autres produits préparés peuvent alors nécessiter un permis. Les marchés publics et événements temporaires possèdent également leur propre régime de permis. Pour un événement spécial, le permis coûte actuellement 40 $ pour la première journée et 9 $ pour chaque journée consécutive supplémentaire.

Autrement dit, les règles ne sont pas exactement identiques pour la personne qui vend ses tomates et pour un grand supermarché.

Cela n’empêche pas de poser une autre question : le système tient-il suffisamment compte de l’échelle extrêmement réduite de certaines activités?

Quand quelques centaines de dollars font une différence

Une réglementation sanitaire a évidemment une raison d’être. Personne ne souhaite acheter des aliments contaminés et le MAPAQ a notamment comme responsabilité de veiller à la salubrité des produits alimentaires.

Même certaines interventions qui peuvent sembler tatillonnes ont une justification sanitaire. Les œufs vendus au détail doivent par exemple être conservés au froid, et le MAPAQ prévoit plusieurs exigences entourant leur salubrité et leur emballage.

Mais il existe une différence économique fondamentale entre une chaîne qui vend pour plusieurs millions de dollars de nourriture et un boulanger, un maraîcher ou une famille qui écoule une petite production quelques samedis durant l’été.

Une règle peut être relativement facile à absorber pour la première et suffisamment lourde pour convaincre le second de simplement rester chez lui.

Et lorsque cela arrive, ce ne sont pas uniquement quelques tomates ou quelques pains qui disparaissent d’un étal.

C’est une petite activité économique de moins dans le village.

L’achat local passe aussi par les petits marchés

L’ironie est que le gouvernement lui-même reconnaît l’importance de ce type de commerce. Québec présente la mise en marché de proximité — marchés publics, kiosques à la ferme, autocueillette et vente directe — comme une façon de donner accès à des aliments frais, de connaître leur provenance et de soutenir l’économie locale.

Dans la MRC des Sources, dont fait partie Saint-Adrien, les marchés publics ont d’ailleurs déjà été présentés comme des endroits permettant aux citoyens de se procurer directement des produits frais et locaux auprès des marchands de la région. La MRC décrit également Saint-Adrien comme une petite communauté créative, conviviale et festive.

C’est justement dans de tels villages que quelques kiosques peuvent avoir une importance disproportionnée.

Un marché public attire des gens dans le cœur du village. Ceux-ci discutent avec le producteur qui a fait pousser leurs légumes, rencontrent le boulanger qui a préparé leur pain, boivent un café, restent pour écouter de la musique et croisent leurs voisins.

Ce n’est pas un Costco miniature.

C’est une activité économique, mais également une activité sociale.

Encadrer sans étouffer

Le témoignage de Robin Aubert ne signifie évidemment pas qu’il faudrait abolir les inspections alimentaires ou laisser n’importe qui vendre n’importe quoi sans règles sanitaires.

Mais entre l’absence complète de réglementation et une application rigide des normes, il existe certainement de la place pour réfléchir à la réalité des microproducteurs.

Parce qu’une réglementation qui coûte quelques centaines de dollars, impose différentes démarches et oblige à adapter ses installations n’a pas le même effet sur une entreprise réalisant des millions de dollars de chiffre d’affaires que sur quelqu’un qui espère simplement vendre ses pains chaque samedi matin.

Robin Aubert craint maintenant de voir d’autres vendeurs abandonner le Marché de Saint-Adrien.

Et ce serait assez paradoxal.

Pendant des années, les Québécois ont été invités à acheter local et les régions cherchent continuellement des moyens de revitaliser leurs noyaux villageois. Les marchés publics constituent justement l’un des moyens les plus simples de rapprocher consommateurs, producteurs et artisans.

La salubrité alimentaire doit demeurer une priorité. Mais pour développer les régions rurales, il faut également s’assurer que le respect des règles ne finisse pas par coûter plus cher à nos petits producteurs que les quelques paniers de légumes, miches de pain et pots de confiture qu’ils espèrent vendre.

Sources :

  • Publication publique de Robin Aubert concernant le Marché de Saint-Adrien et le passage du MAPAQ.
  • Gouvernement du Québec — MAPAQ, permis pour préparation d’aliments, restauration ou vente au détail.
  • Gouvernement du Québec — MAPAQ, vente de produits agricoles et exemptions de permis.
  • Gouvernement du Québec — MAPAQ, permis pour événements spéciaux et marchés publics.
  • Gouvernement du Québec — MAPAQ, exigences de commercialisation dans les marchés publics.
  • Gouvernement du Québec — mise en marché de proximité et achat local.
  • MRC des Sources — informations sur Saint-Adrien et les marchés publics du territoire.

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